Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.E.V.A (VENTE EN ETAT VISUEL D'ACHEVEMENT)
M. Bergue Bertrand, Agissant pour le compte de la société VEVA en cours de formation
M. Bergue Jean, Agissant pour le compte de la société VEVA en cours de formation
M. BOESCH Alexandre, Agissant pour le compte de la société VEVA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3981136
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2023
V.E.V.A (VENTE EN ETAT VISUEL D\'ACHEVEMENT) de Bergue Bertrand

Présentation de la marque V.E.V.A (VENTE EN ETAT VISUEL D'ACHEVEMENT)

Déposée le 7 février 2013 par monsieur Bergue Bertrand, monsieur Bergue Jean, monsieur BOESCH Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « V.E.V.A (VENTE EN ETAT VISUEL D'ACHEVEMENT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Bergue Bertrand domicilié(e) 4 Rue Lucien Maitre - 39300 - CALUIRE - France, monsieur Bergue Jean domicilié(e) 4 Rue Lucien Maitre - 69300 - CALUIRE - France, monsieur BOESCH Alexandre domicilié(e) 95 Park Terrace East, apt 30, NY NEW YORK NY 10034 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bergue Bertrand domicilié(e) 4 Rue Lucien Maitre - 39300 - CALUIRE - France.

La marque V.E.V.A (VENTE EN ETAT VISUEL D'ACHEVEMENT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.E.V.A (VENTE EN ETAT VISUEL D'ACHEVEMENT) est expirée depuis le 7 février 2023.


M. Bergue Bertrand, Agissant pour le compte de la société VEVA en cours de formation - 4 Rue Lucien Maitre - 39300 - CALUIRE - France

M. Bergue Jean, Agissant pour le compte de la société VEVA en cours de formation - 4 Rue Lucien Maitre - 69300 - CALUIRE - France

M. BOESCH Alexandre, Agissant pour le compte de la société VEVA en cours de formation - 95 Park Terrace East, apt 30, NY NEW YORK NY 10034 - États-Unis


M. Bergue Bertrand - 4 Rue Lucien Maitre - 39300 - CALUIRE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

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